Mairie de Massongy - Commune de Massongy | Haute-Savoie
Commune de Massongy

publication des actes administratifs 2026

Les extraits du registre des délibérations sont affichés à la mairie

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des réunions du conseil municipal au format PDF

Pour l'année 2026, vous trouverez ci-après les délibérations transmises au contrôle de légalité.


CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :
  Ordre du jour conseil municipal 22 janvier 2026

  Délibération n°2026-01 Mise à disposition salle des fêtes

  Délibération n°2026-02 Remboursement frais avances

  Délibération n°2026-03 Renouvellement convention animaux secours

  Délibération n°2026-04 Contrats d'assurance des risques statutaires

  Délibération n°2026-05 Mise à jour tableau des emplois

  Délibération n°2026-06 Création emploi non permanent services techniques

  Délibération n°2026-07 Autorisation signature convention entretien arrêt bus

  Liste des délibérations janvier 2026

  Délibération n°2026-09 Convention commune et MJC Chablais

  Délibération n°2026-10 Reprise anticipée résultats prévisionnels

  Ordre du jour conseil municipal 26 février 2026

  Délibération n°2026-11 Vote taux imposition 2026

  Délibération n°2026-12 Vote budget 2026

  Délibération n°2026-13 Révision des autorisations AP/CP

  Délibération n°2026-14 Subvention MJC Chablais

  Délibération n°2026-15 Election du Maire

  Délibération n°2026-16 Détermination nombre d'adjoints

  Délibération n°2026-17 Election des adjoints

  Délibération n°2026-18 Fixation indemnités adjoints

  Ordre du jour conseil municipal du 13 avril 2026

  Compte rendu conseil municipal du 22 janvier 2026

  Délibération n°2026-18 bis annule et remplace

  Liste des délibérations du 26 février 2026

  Ordre du jour conseil municipal samedi 21 mars 2026