Commune de Massongy

Comptes rendus des séances du conseil municipal 2019

Les extraits du registre des délibérations sont affichés à la mairie.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des réunions du conseil municipal au format PDF.

Pour l'année 2019, vous trouverez ci-après les délibérations transmises au contrôle de la légalité.


Documents utiles à télécharger :

  DELIBERATION PLUi BAS CHABLAIS : ARRET DU PLUi / AVIS COMMUNE

  PROCES VERBAL FEVRIER 2019

  PROCES VERBAL MARS 2019

  PROCES VERBAL MAI 2019

  PROCES VERBAL JUIN 2019

  PROCES VERBAL AOUT 2019

  PROCES VERBAL SEPTEMBRE 2019

  PROCES VERBAL OCTOBRE 2019

  PROCES VERBAL DECEMBRE2019